Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTES DE TOURRAINE
Etablissements FOLTZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
1166706
Date de dépôt :
19/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
COMTES DE TOURRAINE de Etablissements FOLTZ

Présentation de la marque COMTES DE TOURRAINE

Déposée le 19 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements FOLTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTES DE TOURRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements FOLTZ domicilié(e) 95, quai de la Loire, 37210 ROCHECORBON. - France.

La marque COMTES DE TOURRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COMTES DE TOURRAINE est expirée depuis le 19 décembre 1990.

Etablissements FOLTZ a également déposé les autres marques suivantes : SAINT NOUY , COMTE DE TOURAINE , CIEL DE LOIRE , ROCHELOIRE , BLANC FOUSSY , DUC DE PERRAULT , (Marque figurative) , CUVEE DES COMTES DE TOURRAINE , FOUSSY , BLANC FOUSSY


Etablissements FOLTZ (S.A.) - 95, quai de la Loire, 37210 ROCHECORBON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-33

Inscription - Transmission de propriété n°35349 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°3045 - Publication au BOPI

Vins d'appellation Touraine contrôlée.